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Legend (Urbanisme)

Zonages PLU Urbanisme - Petite échelle (2)
Agricole Agricole
A urbaniser A urbaniser
A urbaniser (bloquée) A urbaniser (bloquée)
Naturelle et forestière Naturelle et forestière
Urbaine Urbaine
Zonages PLU Urbanisme - Grande échelle (3)
Agricole Agricole
A urbaniser A urbaniser
A urbaniser (bloquée) A urbaniser (bloquée)
Naturelle et forestière Naturelle et forestière
Urbaine Urbaine
Secteurs Carte Communale - Petite échelle (4)
Secteur ouvert à la construction Secteur ouvert à la construction
Secteur réservé aux activités Secteur réservé aux activités
Zone naturelle et forestière Zone naturelle et forestière
Constructions non autorisées Constructions non autorisées
Zone urbaine Zone urbaine
Secteurs Carte Communale - Grande échelle (5)
Secteur ouvert à la construction Secteur ouvert à la construction
Secteur réservé aux activités Secteur réservé aux activités
Zone naturelle et forestière Zone naturelle et forestière
Constructions non autorisées Constructions non autorisées
Zone urbaine Zone urbaine
Prescriptions ponctuelles (8)
Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Implantation alternative des constructions Implantation alternative des constructions
Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
Autres Autres
Prescriptions linéaires (9)
Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises
Diversité commerciale à protéger ou à développer Diversité commerciale à protéger ou à développer
Réalisation d’espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisir Réalisation d’espaces libres, plantations, aires de jeux et de loisir
Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux
Autres Autres
Autres valeurs Autres valeurs
Prescriptions surfaciques (28)
Espace boisé classé Espace boisé classé
Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
Emplacement réservé Emplacement réservé
Emplacement réservé logement social / mixité sociale Emplacement réservé logement social / mixité sociale
Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts en zone U ou AU Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d'intérêt général et espaces verts en zone U ou AU
Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global Secteur de projet en attente d'un projet d'aménagement global
Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
Règles d’implantation des constructions Règles d’implantation des constructions
Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs
Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL) Secteur de taille et de capacité d'accueil limitées (STECAL)
 Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU Secteur à programme de logements mixité sociale en Zone U et AU
Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
Diversité commerciale à protéger ou à développer Diversité commerciale à protéger ou à développer
Voies, chemins, transport public à conserver et à créer Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
Majoration des volumes constructibles Majoration des volumes constructibles
Espaces remarquables du littoral Espaces remarquables du littoral
Desserte par les réseaux Desserte par les réseaux
Autres Autres
Informations ponctuelles (12)
Site archéologique Site archéologique
Zone d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (R123-14 3) Zone d'assainissement collectif/non collectif / eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (R123-14 3)
Bois ou forêts relevant du régime forestier Bois ou forêts relevant du régime forestier
Autres Autres
Informations linéaires (13)
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eauxpluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eauxpluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Autres Autres
Informations surfaciques (14)
Zone d'aménagement concerté Zone d'aménagement concerté
Périmètre de droit de préemption urbain Périmètre de droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain renforcé Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
Zone d'aménagement différé Zone d'aménagement différé
Zone de recherche et d'exploitation de carrière Zone de recherche et d'exploitation de carrière
Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
Périmètre de sursis à statuer Périmètre de sursis à statuer
Secteur de programme d'aménagement d'ensemble Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
Site archéologique Site archéologique
Site archéologique Site archéologique
Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eauxpluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eauxpluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
Règlement local de publicité Règlement local de publicité
Projet de plan de prévention des risques Projet de plan de prévention des risques
Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
Plan d'exposition au bruit des aérodromes Plan d'exposition au bruit des aérodromes
Périmètre projet urbain partenarial Périmètre projet urbain partenarial
Secteur de taxe d'aménagement Secteur de taxe d'aménagement
Droit de préemption commercial Droit de préemption commercial
Bois ou forêts relevant du régime forestier Bois ou forêts relevant du régime forestier
Autres Autres
Bâtiments documentés (17)
Monuments historiques (18)
Monuments Historiques classés (DRAC 2019) (19)
Monuments Historiques inscrits (DRAC 2019) (20)
Monuments Classés et /ou Inscrits Partiellement (DRAC 2019) (21)
Nombre monuments historiques inscrits ou classés métropole (22)
1 1
2 2
3 - 4 3 - 4
5 - 12 5 - 12
13 - 93 13 - 93
Sites archéologiques (DRAC 2017) (23)
Zones de présomption de prescription archéologique (DRAC 2017) (24)
Déclaration d'Utilité Publique des cadereaux (26)
Veille foncière DUP : zone tampon 50m (27)
Amont Barrages Saint-Gilles Garonnette (118)
Aval Barrages Saint-Gilles Garonnette (119)
Barrage Caissargues Mirman (120)
PEM Ferroviaire HOCHE Nîmes (121)
Porte Sud - Caissargues ECO NM (122)
Porte Sud - Caissargues Habitat / Communes (123)
Porte Ouest (125)
Extension des déchetteries (127)